Le devis d'exemple : Remplacement de l'assainissement individuel : fosse toutes eaux et épandage
Maison de 1968 de trois chambres (cinq pièces principales), vendue avec un rapport du SPANC qui classe l'ancienne fosse non conforme. L'étude de sol fournie par le client retient des tranchées d'épandage à faible profondeur, sur un terrain plat. Modifiez les quantités, les prix ou les taux : le total se recalcule.
Aller et retour de la mini-pelle sur porte-engin
Par un vidangeur agréé par le préfet
Polyéthylène, référence à indiquer : volume minimal pour cinq pièces principales
Fouille, lit de sable, calage, remplissage en eau pendant le remblai, raccordements
Extraction des gaz en Ø100 jusqu'au-dessus du toit, avec extracteur
PVC Ø100, de la maison à la fosse puis au regard de répartition
Trois tranchées de 15 m, graviers, tuyaux d'épandage, géotextile, regards de répartition et de bouclage
Régalage des terres, terre végétale remise en place
Fosse toutes eaux, ventilation, épandage : le chiffrage d'une filière
L'étude de sol, avant le devis
La filière dépend du sol : sa perméabilité, la présence d'une nappe, la pente, la place disponible. Un traitement par le sol en place demande, entre autres, une perméabilité comprise entre 15 et 500 mm/h. L'étude de sol, faite par un bureau d'études, est souvent demandée par le SPANC avec le dossier : votre devis reprend ses conclusions (filière, longueur d'épandage, profondeur).
La fosse toutes eaux et sa pose
Écrivez le volume, la matière et la référence de la fosse. Pour une maison jusqu'à cinq pièces principales, le volume utile minimal est de 3 m³ ; il augmente d'au moins 1 m³ par pièce principale en plus. La pose se chiffre à part de la fourniture : fouille, lit de sable, calage, remplissage en eau pendant le remblai, raccordements.
La ventilation
Une fosse produit des gaz qu'il faut évacuer : une extraction en Ø100 montée au-dessus du toit, avec un extracteur, en plus de l'entrée d'air. C'est une ligne souvent oubliée, et un passage dans la maison ou le long de la façade à décider avec le client avant de signer.
L'épandage, au mètre
Les tranchées d'épandage se chiffrent au mètre linéaire, avec leur nombre, leur longueur, les graviers, les tuyaux, le géotextile et les regards de répartition et de bouclage. Leur longueur vient de l'étude de sol : sans elle, pas de prix ferme. Là où le sol ne permet pas l'épandage, la filière change (massif de sable, filtre compact, micro-station agréée), et le devis avec elle.
L'ancienne installation et la remise en état
L'ancienne fosse se vidange par un vidangeur agréé par le préfet, puis se démolit ou se comble. Le remblai, la terre végétale et le nivellement terminent le chantier ; une pelouse ou une haie à replanter se chiffrent, ou s'excluent par écrit. Si le réseau collectif arrive dans la rue, la maison devra s'y raccorder : voyez le modèle de raccordement au tout-à-l'égout.
Assainissement individuel : 10 % en rénovation, 20 % en construction neuve
Dans une maison achevée depuis plus de deux ans, l'installation, la mise aux normes et l'entretien d'un assainissement individuel relèvent du taux de 10 % : fosse, ventilation, épandage, terrassement et remise en état compris quand vous les fournissez et les posez. Une micro-station suit la même règle : ces travaux ne relèvent pas du taux de 5,5 % de la rénovation énergétique.
Le taux de 20 % s'applique à l'assainissement d'une maison neuve ou achevée depuis moins de deux ans, qui fait partie de sa construction, et à celui d'un local professionnel. Si le client achète lui-même la fosse ou la micro-station, il la paie avec la TVA du vendeur, et votre devis ne porte que la pose, au taux réduit.
Pour le taux de 10 %, le client certifie sur le devis que sa maison a plus de deux ans et remplit les conditions : depuis la loi de finances pour 2025, cette mention remplace l'attestation. Dans Nexorio, elle s'imprime sous le total.
SPANC, vente, micro-station : les étapes à faire figurer
L'examen du projet, avant de commencer
Pour une installation neuve ou réhabilitée, le SPANC examine la conception du projet sur dossier, et parfois sur place, avant les travaux, puis remet un rapport. Pour une construction neuve, ce document accompagne la demande de permis de construire. Écrivez sur le devis que les travaux commencent après l'avis favorable du SPANC, sur la filière qu'il a validée.
La vérification de l'exécution, avant le remblai
Le SPANC vient ensuite vérifier les ouvrages sur place, avant le remblai. Prévenez-le dans le délai prévu par son règlement et ne remblayez pas avant son passage : un ouvrage recouvert ne se vérifie plus, il faudrait rouvrir. Le procès-verbal de réception des travaux se signe ensuite avec le client.
Vente de la maison : un an pour la mise en conformité
Lors d'une vente, le vendeur fournit un rapport de contrôle du SPANC de moins de trois ans. S'il conclut à la non-conformité, l'acheteur fait faire les travaux dans l'année qui suit l'acte de vente. C'est souvent ce délai qui amène le client : notez sur le devis la date de début possible et la durée du chantier.
Micro-station : un modèle agréé
Si la filière retenue est une micro-station, choisissez un modèle agréé, dont l'avis d'agrément est publié par le ministère, et écrivez sa référence exacte et sa capacité en équivalents-habitants. Elle demande une alimentation électrique et un entretien régulier : dites-le au client sur le devis.
Les erreurs qui coûtent un chantier d'assainissement
Un prix ferme sans étude
Chiffrer un épandage sans connaître le sol, c'est risquer une filière refusée par le SPANC, ou des tranchées deux fois plus longues que prévu. Si le client n'a pas d'étude, proposez-la, ou donnez un prix au mètre plutôt qu'un total.
Oublier l'accès des engins et des camions
Un portail étroit, une pente, un terrain mou après la pluie : la mini-pelle et le camion de graviers doivent passer. Le transport des engins et la protection du terrain se chiffrent, comme la reprise des ornières.
Négliger le remplissage de la fosse
Une fosse en polyéthylène se remplit d'eau pendant le remblai, sinon la poussée des terres la déforme ou une nappe la fait remonter. C'est du temps de pose et une précaution à écrire dans le descriptif.
Ne pas parler de l'entretien
Une fosse se vidange quand les boues dépassent la moitié de son volume utile, par un vidangeur agréé. Le client qui l'ignore vous appellera pour un « bouchon ». Une phrase sur le devis ou la facture évite l'appel, et le malentendu.
Questions fréquentes sur ce devis
Comment compter les pièces principales pour choisir la fosse ?
Ce sont les pièces de séjour et de sommeil : séjour et chambres, pas la cuisine, la salle d'eau ni les WC. Jusqu'à cinq pièces principales, la fosse toutes eaux fait au moins 3 m³ utiles ; au-delà, au moins 1 m³ de plus par pièce. L'étude et le SPANC peuvent demander davantage.
Le SPANC peut-il refuser une micro-station ?
Il examine le projet : si le modèle n'est pas agréé, si sa capacité ne correspond pas au logement ou si le rejet ne convient pas à la parcelle, son avis est défavorable. Choisissez le modèle avec l'étude de sol et faites valider le dossier avant de passer commande.
Qui prévient le SPANC avant le remblai ?
Le contrôle se fait au nom du propriétaire, mais c'est l'installateur qui connaît la date de fin de chantier. Convenez sur le devis de qui prévient le SPANC, et lisez dans son règlement le délai à respecter.
Combien de temps dure un chantier d'assainissement individuel ?
Quelques jours de travaux pour une fosse et un épandage, auxquels s'ajoutent l'attente de l'avis du SPANC avant de commencer et celle de son passage avant le remblai. Annoncez au client les deux délais séparément : les travaux, et les contrôles qui ne dépendent pas de vous.
Autres modèles de devis : terrassement et assainissement
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