Lot de travaux (allotissement)
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Un lot de travaux est la part d'un chantier, souvent un corps d'état (maçonnerie, plomberie, électricité), confiée à une entreprise par un devis ou un marché qui lui est propre ; l'allotissement est le découpage du chantier en lots.
Un corps d'état est un métier du bâtiment ; un lot est ce que l'on confie à une entreprise, souvent un corps d'état, parfois plusieurs (« plâtrerie et isolation »). Chaque lot a son descriptif et son prix, et c'est lui qui fixe où s'arrête le travail de chaque entreprise : la différence entre gros œuvre et second œuvre aide à tracer ces limites.
Dans les marchés publics, l'allotissement est la règle : « Les marchés sont passés en lots séparés, sauf si leur objet ne permet pas l'identification de prestations distinctes » (Code de la commande publique, article L2113-10). L'acheteur fixe le nombre, la taille et l'objet des lots. Un artisan répond au lot de son métier, seul ou en groupement avec d'autres entreprises.
Dans un chantier privé, rien n'impose les lots : le client choisit entre des lots séparés, qu'il coordonne, et une entreprise générale, qui sous-traite ce qu'elle ne fait pas. Chaque sous-traitant facture alors l'entreprise générale, et non le client.
Un exemple sur un chantier
La rénovation d'une maison de 110 m² est découpée en cinq lots : démolition et maçonnerie, plomberie, électricité, plâtrerie et isolation, peinture et sols. En lots séparés, le propriétaire signe cinq devis avec cinq entreprises et coordonne lui-même, ou par un maître d'œuvre. Avec une entreprise générale, il signe un seul devis : elle réalise la maçonnerie et sous-traite le reste. Le plombier qui prend le lot plomberie ne chiffre que son lot, et en écrit les limites : les saignées sont au lot maçonnerie, leur rebouchage au lot plâtrerie.
Sur vos devis et vos factures
Sur un devis, un lot se lit comme un titre suivi de ses lignes et de son sous-total hors taxes. Dans Nexorio, le bouton « Catégorie » ouvre un lot dans l'éditeur ; le PDF imprime l'intitulé et le sous-total de chaque lot, puis ventile la TVA par taux sous le total. Écrivez aussi ce qui n'est pas dans votre lot : c'est ce qui évite les discussions entre entreprises en fin de chantier.
Questions fréquentes
Un acheteur public peut-il limiter le nombre de lots attribués à une même entreprise ?
Oui. Il peut limiter le nombre de lots pour lesquels une même entreprise présente une offre, ou le nombre de lots qu'elle peut obtenir (article L2113-10 du Code de la commande publique). Lisez les documents de la consultation avant de répondre à plusieurs lots : c'est là que la limite est annoncée.
Pourquoi un marché public de travaux est-il parfois passé en un seul lot ?
L'acheteur peut renoncer aux lots dans des cas précis : il ne peut pas assurer lui-même l'organisation, le pilotage et la coordination, ou le découpage restreindrait la concurrence, rendrait l'exécution techniquement difficile ou plus coûteuse (article L2113-11). Il doit alors motiver son choix. Un artisan seul peut encore y accéder en groupement, ou comme sous-traitant de l'entreprise retenue.